ACCUEIL

Nous sommes ravis de vous accueillir sur notre site Internet. Il est actuellement en construction. Toutefois, vous pouvez d'ores et déjà faire connaissance avec notre nouvelle collectivité : ses communes, sa gouvernance, ses compétences et ses services. Nous sommes à votre disposition pour toute demande ou question. N'hésitez pas à nous contacter !

Actualités

Souhaitant renforcer l’attractivité économique sur son territoire en développant son offre d’accueil à destination des entreprises industrielles et artisanales, la CCGV a engagé la modification n°3 des PLU de La Rouquette et Savignac. Voir le dossier

Nul besoin de la Saint-Patrick pour fêter l'Irlande ! En effet, la médiathèque de La Fouillade propose de mettre à l'honneur ce si beau pays dès septembre. Télécharger le programme de la médiathèque intercommunale

La piscine communautaire de La Capelle-Balaguier continue de vous accueillir jusqu'au 3 septembre. Venez vous rafraîchir en famille ou entre amis dans ce cadre de verdure ! Boissons et glaces à déguster sur place (Tél. : 05 65 81 61 54).

Depuis le 1er janvier 2017, les Communautés de Communes du Villefranchois, du Canton de Najac et du Villeneuvois Diège et Lot ont fusionné pour donner naissance à la nouvelle Communauté de Communes du Grand Villefranchois.

Comment nous joindre

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND VILLEFRANCHOIS

Bâtiment Interactis

Chemin de 13 Pierres - BP 421

12200 Villefranche de Rouergue cedex
Téléphone : 05 65 65 08 01

Mail : contact@grandvillefranchois.fr

Horaires d'ouverture : Les services administratifs du bâtiment Interactis sont ouverts du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 et le vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.

Mentions légales

- Site édité par la Communauté de Communes du Grand Villefranchois

- Siège social : Interactis - Chemin de 13 Pierres - 12200 Villefranche-de-Rouergue

- Directeur de la publication : M. Serge ROQUES - Président

- Conception et réalisation : Service Communication et réseaux de la CCGV

- Hébergement :1&1 Internet SARL - 7, place de la Gare - 57201 Sarreguemines

- Photographies : Service Communication et réseaux de la CCGV

- Toutes les images, textes, illustrations, animations et autres documents présents sur ce site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les plans et les photographies. Pour toute reproduction ou signalement, veuillez contacter le Service Communication au 05 65 65 08 01 ou contact@grandvillefranchois.fr

Enquêtes publiques

- Modification n°3 des Pans Locaux d'Urbanisme (PLU) de La Rouquette & Savignac.

 

Vous trouverez ci-dessous toutes les pièces constituant le dossier d'enquête publique. Chacun pourra prendre connaissance du dossier et consigner éventuellement ses observations, propositions et contre-propositions sur les registres d'enquête. Il sera également possible de les communiquer, à l’attention de Monsieur le commissaire enquêteur, par écrit aux adresses suivantes :

   - Mairie de La Rouquette - Le Bourg - 12200 LA ROUQUETTE

   - Mairie de Savignac - Le Bourg - 12200 SAVIGNAC

   - Communauté de Communes du Grand Villefranchois - Bâtiment Interactis - Chemin        de 13 Pierres - BP 241 - 12204 Villefranche-de-Rouergue cedex

Ainsi que par voie électronique à enquetepublique@grandvillefranchois.fr

 

Délibération 

Délibération n°024 en date du 8 février 2017 :  cliquer ici

Délibération n°082 en date du 18 mai 2017 :    cliquer ici

 

Pièces du dossier

Cartographie modif PLU              :  cliquer ici

Note d'information La Rouquette :  cliquer ici

Note d'information Savignac        :  cliquer ici

Rapport de présentation La Rouquette : cliquer ici

Rapport de présentation Savignac        :  cliquer ici

Publication 15 jours avant début de l'enquête : cliquer ici

 

Dossier dérogation ouverture à l'urbanisation​ 

Dossier présentation dérogation ouverture à l'urbanisation :  cliquer ici

Saisine Dérogation ouverture à l'urbanisation                      :  cliquer ici

 

Evaluation Environnementale

Fiche EE examen au cas par cas documents d'urbanisme      :  cliquer ici

PADD La Rouquette (Justification et mise en oeuvre du PLU) :  cliquer ici

PADD Savignac (Justification et mise en oeuvre du PLU)        :  cliquer ici

Saisine DREAL           :  cliquer ici

Réponse mail DREAL :  cliquer ici

Tableau récapitulatif des surfaces        :  cliquer ici

Annexe 1 - Note Etat environnement   :  cliquer ici

Annexe 2 - Incidence Natura 2000       :  cliquer ici

Annexe 3 - Cartographie modif PLU     :  cliquer ici

Annexe 4 - Scénarios d'implantation    :  cliquer ici

Annexe 5 - Délibérations en cours d'approbation :  cliquer ici

Annexe 6 - Echelle de naturalité du bosquet        :  cliquer ici

 

Loi sur l'eau

Notice explicative Loi sur l'eau   :  cliquer ici

Courrier saisine Police de l'eau :  cliquer ici

Avis du 23 Juin 2017                 :  cliquer ici

Avis du 27 Juillet 2017              :  cliquer ici

 

Personnes Publiques Associées

Courriers PPA     :  cliquer ici

Tableau PPA       :  cliquer ici

Retour avis PPA :  cliquer ici

 

Offres d'emploi

Actuellement, aucune offre d'emploi n'est à pourvoir.

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Publications

Télécharger le bulletin intercommunal de juillet 2017

BULLETIN_Juillet2017.pdf
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Télécharger le guide du tri

MEMO-TRI.pdf
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Télécharger la plaquette pour les professionnels de la santé

DEPLIANT_OFFRE_SANTE.pdf
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